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Marques déposées par TOMATIS BARTOLOMEO
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AQUALIGHT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AQUALIGHT
TOMATIS BARTOLOMEO
GINEKIS ANNE-MARIE

Numéro de dépôt :
3092890
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque AQUALIGHT

Déposée le 2 avril 2001 par TOMATIS BARTOLOMEO et GINEKIS ANNE-MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUALIGHT »

Les déposants sont TOMATIS BARTOLOMEO, domicilié(e) 40 Route des Pugets, 06700 ST LAURENT du VAR - France et GINEKIS ANNE-MARIE, domicilié(e) 37 Allée de la Touraque - les Hauts de Vaugrenier, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOMATIS Bartolomeo - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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TOMATIS BARTOLOMEO a également déposé les autres marques suivantes : AQUA LIGHT


TOMATIS BARTOLOMEO - 40 Route des Pugets, 06700 ST LAURENT du VAR - France

GINEKIS ANNE-MARIE - 37 Allée de la Touraque - les Hauts de Vaugrenier, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France - SIREN 4


TOMATIS Bartolomeo - France


Inscription le 21 octobre 2002 - Rejet total n°357527 - Publication au BOPI 2002-10-21

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.